Maîtrisez la sécurité environnementale de vos sites classés
Études de dangers, dossiers ICPE et DDAE, conformité ATEX, accompagnement SEVESO. Nos ingénieurs vous accompagnent de l'analyse réglementaire à l'instruction préfectorale.
Quatre expertises clés pour des sites en règle
De l'identification des phénomènes dangereux à l'instruction DREAL : un accompagnement complet, conforme aux référentiels en vigueur.
Étude de dangers
Identification des phénomènes dangereux, modélisation des effets thermiques, toxiques et de surpression, MMR et barrières - arrêté du 29/09/2005.
Dossier ICPE & DDAE
Constitution des dossiers d'autorisation, enregistrement ou déclaration. DDAE complet, étude d'impact, notice hygiène & sécurité.
Conformité ATEX
Zonage ATEX gaz et poussières, DRPCE, sélection des équipements, plan d'actions de mise en conformité selon la directive 2014/34/UE.
SEVESO seuil haut & bas
PPAM, SGS, POI, étude de dangers SEVESO, revues quinquennales et accompagnement DREAL - directive SEVESO 3 transposée en droit français.
Le socle réglementaire de la sécurité environnement
Nos consultants assurent la veille et l'instruction de l'ensemble des textes structurants applicables aux sites industriels classés.
Code de l'environnement
Titre Ier du livre V - installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
Arrêté ministériel 2010
Arrêté du 4 octobre 2010 - prévention des risques accidentels sur sites SEVESO
Directive SEVESO 3
Directive 2012/18/UE - maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses
ATEX 2014/34/UE
Directive européenne ATEX - équipements destinés aux atmosphères explosibles, zonage et DRPCE
Une démarche structurée, de l'analyse au plan d'action
Phénomènes dangereux
Cartographie des produits, procédés et installations. Revue HAZID, retours d'expérience accidentologie ARIA.
Sources & scénarios
Scénarios d'accident majeur, nœuds papillon, hiérarchisation par probabilité et gravité au sens de l'arrêté du 29/09/2005.
Conséquences modélisées
Modélisations Phast, EFFECTS : effets thermiques, surpression, dispersion toxique. Distances d'effet, cartographies SUP et PPRT.
Réduction des risques
MMR techniques et organisationnelles, plan d'investissement priorisé, intégration au SGS et suivi des engagements DREAL.
Une expertise transverse, au plus près de vos process
Plus de 150 sites accompagnés, du SEVESO seuil haut multi-installations à la PME soumise à déclaration ICPE.