Sécurité

environnement

Veille rÉglementaire


ISO Ingénierie est présent par de multiples activités dans de nombreux secteurs d’activité (chimie, pétrole, gaz, énergie, nucléaire, pharmacie, ferroviaire, agroalimentaire…).
Les prestations réalisées dans les domaines de l’environnement et de la sécurité nécessitent une connaissance particulière de la réglementation.

Ainsi, soucieux de garantir à ses clients une pertinence accrue de ses conseils et recommandations,
ISO Ingénierie réalise une veille mensuelle de la réglementation environnementale tant au niveau national qu’européen.
Cette veille réglementaire permet à ISO Ingénierie :

  • De réaliser un suivi personnalisé des textes réglementaires nationaux et européens spécifiques aux activités de ses clients dans le cadre de ses missions,
  • De fournir à ses clients les nouveaux textes identifiés lors des parutions aux journaux officiels par bulletin d’information via son site internet

MMR : mesures de maitrise de risques


La loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages et ses textes d’application ont introduit la notion de mesure de maîtrise des risques (MMR).

Une barrière de sécurité est qualifiée de Mesure de Maîtrise des Risques (MMR) lorsqu’elle permet, seule ou avec d’autres barrières, d’atteindre le niveau de risque résiduel tolérable pour un accident dont les conséquences peuvent sortir des limites de propriété, I.E. accident majeur. Toute barrière de sécurité associée à un accident majeur et pour laquelle un niveau de confiance non nul a été pris en compte est qualifiée de Mesure de Maîtrise des Risques (MMR).

Les fonctions de sécurité peuvent être assurées par :

– des barrières techniques de sécurité,

– des barrières humaines / organisationnelles,

– ou plus généralement par la combinaison des deux, techniques et humaines (systèmes à action manuelle de sécurité).

Les MMR sont sélectionnées pendant l’analyse détaillée des risques de l’étude de dangers.

HAZOP


Le risque est un « danger, inconvénient plus ou moins probable auquel on est exposé ». La gestion des risques passe par l’identification, l’analyse et la réduction du risque, dans un processus itératif. Cette gestion est essentielle à toutes les entreprises, d’un point de vue économique mais aussi sécurité/environnement.

En sécurité des procédés, toute activité industrielle génère un risque pouvant se matérialiser par des dommages aux personnes, à l’environnement, au matériel ou à la réputation de l’entreprise. Pour les installations soumises à autorisation, la législation sur les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) exige une étude de dangers comprenant une analyse de risques.

L’analyse des risques suivant une méthode structurée et systématique est l’étape fondamentale du processus de gestion des risques. ISO Ingénierie utilise les méthodes reconnues d’analyse de risques depuis de nombreuses années et vous aide à les mettre en œuvre :

  • APR (Analyse Préliminaire des Risques). Il s’agit d’une analyse « grosse maille » suffisante pour des installations peu complexes, ou en début de projet lorsque les informations détaillées ne sont pas disponibles.
  • HAZOP (HAZard and Operability study). C’est la méthode la plus répandue mondialement dans les industries de procédé (pétrole, chimie, pétrochimie, etc.). C’est une analyse systématique du procédé en groupe de travail pluridisciplinaire qui, à partir de mots-clés, identifie les scénarios potentiels et vérifie la présence de barrières de sécurité efficaces
  • HAZOP-LOPA, qui regroupe une revue HAZOP et une revue LOPA (Lawyer Of Protection and Analysis) afin d’évaluer en groupe de travail le niveau de confiance requis des barrières de sécurité
  • HAZID (HAZard IDentification). Cette analyse est d’un niveau de détail intermédiaire entre l’APR et le HAZOP.
  • What-if. Il s’agit d’une autre technique de brainstorming dont le point de départ est « que se passe-t-il si … ? ».
  • AMDEC (Analyse des Modes de Défaillance, de leurs Effets et de leur Criticité). Cette méthode recense les modes de défaillance des composants d’un système, identifie les causes de ces défaillances et leurs effets. L’évaluation du temps de détection et de correction de la défaillance fait également partie de l’analyse.
  • Arbre de défaillances. C’est une méthode déductive d’identification des événements de base et enchainements d’évènements menant à un événement redouté.
  • Arbre des événements, pour identifier les séquences accidentelles et déterminer la fréquence d’occurrence d’évènements redoutés finaux.
  • Noeud papillon. C’est la combinaison d’un arbre de défaillances et d’un arbre d’évènements.
  • Etc..

    La philosophie de ces méthodes d’analyse est d’identifier les scénarios d’accident potentiels et de mettre en évidence les améliorations possibles du design d’une installation. L’utilisation d’une matrice de cotation permet également la hiérarchisation des risques et des modifications à réaliser.

MODELISATIONS


Dans le cadre d’une étude de dangers ou d’une analyse de risques, il est souvent nécessaire d’évaluer les effets et la gravité des scénarios d’accident. 

 

Les consultants spécialisés d’Iso Ingénierie réalisent les modélisations : 

  • Calcul de débit à la brèche liquide, gaz ou diphasique
  • Dispersion de gaz toxique et/ou inflammable
  • Explosion confinée de gaz, vapeur ou poussires inflammables – Dimensionnement des évents et trappes d’explosion selon les normes NFPA 68, NF EN 14494 (gaz) et NF EN 14491 (poussières)
  • BLEVE chaud ou froid
  • Eclatement de capacités
  • Boil Over classique et Boil Over en couche mince – pressurisation de bac atmosphérique pris dans un incendie
  • Feu de nappe de liquides inflammables
    Jet enflammé d’un rejet gazeux ou diphasique
  • Feu d’entrepôt et dispersion des fumées toxiques
  • Etc.

Les distances d’effets sont ensuite utilisées dans un logiciel cartographie pour représenter l’impact potentiel sur les enjeux internes ou externes et déterminer de façon  automatique la gravité 

Nos outils d’évaluations : 

  • PHAST de DNV Software, versions 6.7 / 7 / 8
  • ALOHA
  • FLUMILOG (ISO Ingénierie est membre du groupe des utilisateurs)
  • Modèles des guides professionnels(GTDLI, UFIP, UIC)
  • Modéles internes basés sur les ouvrages de référence (INERIS, TNO, etc.)
  • QGIS pour la cartographie et les requêtes spatiales

 

Dossiers règlementaires


En fonction de leur activité, les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement ICPE doivent fournir à leurs services instructeurs des dossiers réglementaires :

  • Un dossier de demande d’autorisation environnementale (DDAE) pour la mise en service ou des modifications significatives d’installations soumises à autorisation.

Un DDAE comporte notamment des éléments de caractérisation des installations, une étude d’impact ou d’incidence environnementale et une étude de dangers. Ces éléments permettent de justifier que le projet atteint, dans des conditions économiquement acceptables, un niveau de risque et d’impact environnemental aussi bas que possible, compte tenu des connaissances et des pratiques et de la vulnérabilité de l’environnement de l’installation.

L’autorisation environnementale unique, entrée en vigueur en mars 2017, modifie la procédure et le contenu des documents.

  • Une Etude De Dangers (EDD)

L’étude de dangers permet de caractériser les dangers potentiels et d’évaluer les risques suivant une matrice de criticité réglementaire. Elle permet de vérifier l’adéquation des mesures de réduction du risque par rapport aux scénarios potentiels.

L’EDD comporte une étude accidentologique, une évaluation préliminaire des risques et une analyse détaillée des risques. Les phénomènes dangereux identifiés peuvent faire l’objet de modélisations. Dans certains cas, il peut être nécessaire de construire des nœuds papillon.

Les études de dangers doivent être mises à jour tous les 5 ans et en cas de modification significative des installations.

  • Une étude de sécurité canalisation de transport

L’étude de sécurité correspond à une étude de dangers pour une canalisation de transport. Des guides professionnels spécifient le contenu et la méthodologie d’étude.

  • Une tierce expertise ,

La tierce expertise est une procédure initiée par l’administration dont les objectifs sont spécifiés par celle-ci. Elle consiste à expertiser en totalité ou en partie l’étude de dangers et vise à donner un avis indépendant d’expert sur la validité de l’étude de dangers, avis devant éclairer l’administration sur l’acceptabilité du risque de l’installation

  • Un Porté A Connaissance (PAC) en cas de modification ou d’évolution d’une ICPE
  • Un dossier de déclaration, un dossier d’enregistrement pour les installations soumises à déclaration ou enregistrement
  • Un dossier de réexamen IED pour répondre à la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielle

ISO Ingénierie accompagne les industriels pour la réalisation ou la mise à jour de ces documents et les échanges avec l’administration, de l’élaboration des premiers plans au dépôt du dossier en préfecture. Les risques et impacts peuvent être évalués à tous les stades d’un projet, dès l’avant-projet.

 

 

 Nos références de Dossiers Règlementaires

NaldeoCharentay (69)Etude de dangers d’une distillerie
SNEFThouars (79)Dossier d’enregistrement d’un projet de site de désamiantage de voitures SNCF
SAGESSAix en Provence (13)Mise à jour d’études de sécurité de canalisations de transport PSM
BoréalisOttmarsheim (68)

Grandpuits (77)

Notice de dangers pour le stockage NH3

Dossier de porter à connaissance de projets de modifications

Man DieselDossier de Demande d’Autorisation d’exploiter de projets de centrales électrodiesel dans les DOM
MerialJonage (69)Dossier de Demande d’Autorisation d’exploiter d’un projet de site de production de vaccins
PetroineosMartigues (13)Assistance pour la mise à jour des études de dangers raffinerie
ArkemaLavéra (13)Mise à jour des études de dangers dans la cadre du PPRT (Plan de Prévention des Risques Tehcnologiques)
Ciments CALCIAAirvault (79)Mise à jour de l’étude de dangers d’une cimenterie
NaldeoIssy les Moulineaux (92)Mise à jour de l’étude de dangers suite à l’intégration de nouveaux tiers et établissement du porter à connaissance / Syctom – Centre multifilière Isséane
MSSAPomblière (73)Mise à jour de l’étude de dangers du site de production de sodium par électrolyse
INOVYNTavaux (39)Etude de dangers de l’atelier PVC
NOVAPEXRoussillon (38)Dossier de Demande d’Autorisation d’exploiter d’un projet d’unité de production

 

Atex


Prévention des explosions : assistance à l’application de la réglementation ATEX

 

Nos clients ont à cœur de produire dans un environnement de travail sûr : la prévention des explosions sur le lieu de travail fait partie intégrante de leurs préoccupations.

 

Nous proposons depuis 2005 les prestations d’accompagnement qui permettront de vous assurer de disposer d’un environnement de travail sûr au regard du risque d’explosion d’atmosphères explosives. Que vous soyez exploitant ou concepteur d’installation, nous adaptons notre approche à votre besoin, du simple état des lieux à l’élaboration de votre Document Relatif à la Protection Contre les Explosions (DRPCE), avec le souci constant de votre spécificité.

 

Plus de détail sur noter démarche ici : Assistance à la mise en conformité ATEX des installations industrielles

Nos références ATEX

ValaubiaLa Chapelle-Saint-Luc (10)Etude ATEX de l’usine d’incinération
SITA RekemGivors (69)Etude ATEX
SCORIFrontignan (34)

Hersin (62)

Multi sites

Mise à jour du DRPE (Document Relatif à la Protection contre les Explosions) de Frontignan

Analyse critique du zonage de différents sites

CharabotLe Plan de Grasse (06)Etablissement du DRPE d’un site de production de compositions parfumées et arômes
ABENGOA BIOENERGY FranceLacq (64)Etablissement du DRPE d’un site de production d’éthanol biosourcé
NovergieCarrières-sur-Seine (78)Etablissement du DRPE d’un centre de Traitement et de Valorisation des Déchets
ArkemaMont (64)Etablissement du DRPE du site chimique
SUEZ RR IWS Chemicals FranceHerrlisheim (67)Etablissement du DRPE du site de transit de déchets
FaveraRomainville (93)Assistance à la mise en conformité ATEX d’un projet d’extension de site de production de produits pharmaceutiques

Nos références HAZOP et Analyse des Risques Procédé

SEURECASarreguemines (57)HAZOP digesteur de station d’épuration
TechnipFMCLyon (69)HAZOP projet WIMAP de modification d’un site de production de polymères
AxensSalindres (30)HAZOP projet d’unité de production et d’imprégnation  de catalyseurs solides
SolvayTavaux (39)Analyse des Risques Procédé d’un atelier de production de polymères de spécialités
Sanofi PasteurMarcy (69)Revues HAZOP absorption, nettoyage en place (NEP), station de décontamination, éthanol, skid chromatographe, cytogénérateur, chaufferie, etc.
SolvayLa Rochelle (17)Analyse des risques procédé projet NITH
ReminexTunisieHAZOP d’un projet minier
SanofiNeuville (69)HAZOP d’un projet d’installations de production d’un vaccin contre la fièvre jaune
BoréalisOttmarsheim (68)

Grandpuits (77)

Grand Quevilly (76)

HAZOP LOPA stockage NH3, atelier NH3, unité de production d’acide nitrique, atelier ammonitrates
ButachimieChalampé (68)Analyse des risques procédés projet de revamping d’une installation de production de polymère
Stepan EuropeVoreppe (38)HAZOP projet peroxydation
Genzyme polyclonalsLyon (69)HAZOP projet de modification d’un laboratoire