ISO Ingénierie
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Informations relatives à l'éditeur, à l'hébergeur et à la propriété intellectuelle du site iso-ingenierie.com.

Dernière mise à jour : 27 octobre 2026

- 1. Éditeur du site

ISO INGENIERIE SAS

Dénomination sociale : ISO INGENIERIE

Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social : [À COMPLÉTER PAR LE CLIENT]

Date de création : 1991

SIREN : 380 691 311

SIRET (siège) : 380 691 311 00126

RCS : Aix-en-Provence

Code APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)

N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER PAR LE CLIENT]

Siège social :
24 parc du Golf, immeuble Groupama Médit
13290 Aix-en-Provence, France

Contact : iso@iso-ingenierie.com

- 2. Directeur de la publication

Philippe Lanoir, Président

M. Philippe Lanoir, en qualité de Président d'ISO INGENIERIE SAS, assume la responsabilité éditoriale du site iso-ingenierie.com.

- 3. Hébergeur

OVH SAS

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

www.ovhcloud.com

- 4. Propriété intellectuelle

Contenus, marques et logos

L'ensemble des éléments figurant sur le site iso-ingenierie.com (textes, structure, graphismes, photos, logo, iconographie, schémas, vidéos, méthodologies, catalogues de formation) est la propriété exclusive d'ISO INGENIERIE ou de ses partenaires et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d'ISO INGENIERIE.

La marque « ISO INGENIERIE » et son logotype sont la propriété d'ISO INGENIERIE SAS. Les marques, logos et références clients cités sur le site le sont avec l'accord de leurs titulaires respectifs ; ils restent la propriété de leurs détenteurs.

Toute demande d'autorisation ou d'information relative à la propriété intellectuelle peut être adressée à iso@iso-ingenierie.com.

- 5. Limitation de responsabilité

Informations publiées

ISO INGENIERIE met tout en œuvre pour fournir sur le site des informations fiables et mises à jour. Néanmoins, des erreurs, omissions ou lacunes peuvent apparaître. Les informations publiées sur le site le sont à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité d'ISO INGENIERIE.

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- 6. Données personnelles

Traitement de vos données

Les modalités de collecte, de traitement et de conservation des données personnelles ainsi que les droits dont vous disposez à ce titre sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

- 7. Droit applicable

Juridiction

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